AGB
CONDITIONS DE SERVICE
Les Merveilles de Lyse
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Article 1 — Objet
Les présentes Conditions de Service ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet édité par Les Merveilles de Lyse.
La navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
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Article 2 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les coûts liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.
Les Merveilles de Lyse s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.
Le site peut être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour.
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Article 3 — Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la législation en vigueur.
Il est strictement interdit :
• de détourner le site de son usage normal
• de tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques
• de perturber le fonctionnement du site
• d’utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation
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Article 4 — Création de compte
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte client.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription.
Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
Toute activité effectuée depuis son compte est réputée avoir été effectuée par lui.
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Article 5 — Contenu du site
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.
Les Merveilles de Lyse s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Les visuels, descriptions et informations produits peuvent être modifiés à tout moment.
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Article 6 — Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, photographies, créations graphiques, broderies, identité visuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
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Article 7 — Responsabilité
Les Merveilles de Lyse ne saurait être tenue responsable :
• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
• d’un dysfonctionnement technique ou interruption temporaire
• d’une incompatibilité avec le matériel de l’utilisateur
• d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur
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Article 8 — Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Les Merveilles de Lyse ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
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Article 9 — Données personnelles
L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles.
Ces données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site.
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Article 10 — Modification des conditions
Les Merveilles de Lyse se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.
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Article 11 — Droit applicable
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.